Accueil>Mentions légales Mentions légales Propriétaires et/ou éditeurs du site : Fondation de la Mer Fondation sous égide de la Fondation Hippocrène 12 Rue Mallet-Stevens 75016 Paris Association de préfiguration de la Fondation de la Mer Association loi 1901 – JO du 23 mai 2015 17, Place du Trocadéro 75116 Paris Fonds de dotation pour la Fondation de la Mer Fonds de dotation – JO du 18 juillet 2015 69 rue la Boétie 75008 Paris Directeur de la publication : Sabine Roux de Bézieux contact@fondationdelamer.org 01 88 32 05 20 Conception et réalisation : NET CONCEPT 9 rue Grandet 49100 Angers Hébergeur : NET CONCEPT 9 rue Grandet 49100 Angers LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Le Site www.fondationdelamer.org est déclaré sous le numéro 1968460 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant au siège social. Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des internautes sur le Site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”, ceux-ci sont émis par le serveur de la société OVH, hébergeur du Site. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur de la manière suivante : l’utilisateur procèdera au paramétrage de son navigateur à partir du menu « outils » pour Microsoft Internet Explorer 6 ou 7 et Firefox. DROITS D’AUTEUR La totalité des éléments du site www.fondationdelamer.org, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de l’association de préfiguration de la Fondation de la mer ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.fondationdelamer.org sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2016 Fondation de la mer (association de préfiguration) tous droits réservés ». MARQUES Les marques et logos contenus dans le site www.fondationdelamer.org sont déposés par l’association de préfiguration de la Fondation de la Mer, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.